Marque enregistrée - Marque en non vigueur

(Marque figurative)
Association Française des Diabétiques (reconnue d'utilité publique)

Numéro de dépôt :
97710762
Date de dépôt :
23/12/1997
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
23/12/2007

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 23 décembre 1997 par l'association loi 1901 Française des Diabétiques (reconnue d'utilité publique auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1998-05 du 30 janvier 1998.

Le déposant est l'association loi 1901 Française des Diabétiques (reconnue d'utilité publique domicilié(e) 58 rue Alexandre Dumas, 75544 Paris cedex 11 - France et immatriculée sous le numéro RCS 784 578 528 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Association Française des Diabétiques - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97710762.

C'est une marque en couleurs, figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 41 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque est expirée depuis le 23 décembre 2007.

Française des Diabétiques (reconnue d'utilité publique a également déposé les autres marques suivantes : A-F-D SALON DU DIABETE , ALLÔ DIABÈTE , A F D (Association Française des Diabétiques) , ASSOCIATION FRANÇAISE DES DIABÉTIQUES , A.F.D , SALON DU DIABÈTE


Association Française des Diabétiques (reconnue d'utilité publique) - 58 rue Alexandre Dumas, 75544 Paris cedex 11 - France - SIREN 784578528


Association Française des Diabétiques - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1998-23

Publication - Publication le 30 janv. 1998 au BOPI 1998-05

- photographies - matériel d'instruction et d'enseignement (à l'exception des appareils) - imprimés - journaux - livres - manuels - cartes à jouer - production de films sur bande vidéo - camps de perfectionnement sportif - camps de vacances - organisation de colloques - organisation de conférences - organisation de congrès - éducation - information en matière d'éducation - prêt de livres - publication de livres - organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs - organisation de séminaires - organisation de symposiums - organisation de stages sportifs - prêt de livres - publications de texte - accompagnement en société - assistance légale - services médicaux - reportages photographiques - consultation professionnelle sans rapport avec la conduite des affaires - orientation professionnelle - service d'un psychologue - recherches biologiques - recherches bactériologiques - recherches en chimie - clubs de rencontre - service de santé - services de camps de vacances.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.